Conditions générales hébergement

Peyrassol Evénement
Commanderie de Peyrassol – RN 7 – 83340 Flassans sur Issole
Tel : 04 94 69 71 02
Fax : 04 94 59 69 23
Courriel : contact@peyrassol.lecompasdigital.fr

SIRET : ‎79433158700012
Enregistrée au RCS Greffe du Tribunal de Commerce de DRAGUIGNAN
Capital social de 1 000 euros
Code APE : 8230Z

Conditions générales hébergement:
Heure d’enregistrement : Heure d’arrivée : de 16:00 à 19:00 (Accueil tardif possible sur demande)
Heure de départ : de 08:00 à 11:00 (Départ avancé possible sur demande)
Etablissement ouvert aux enfants (âge de 5 à 14 ans)
Etablissement ouvert aux bébés (âge de 0 à 4 ans) – TVA Boissons non alcoolisées 5,5% ou 10% – TVA Boissons alcoolisées 20%. Tarifs sujets à modifications. Les arrhes de 50.0% sont à payer à la réservation. Disponible Parking – Disponible Lit bébé.

Politique d’annulation : 1 jour ou plus avant l’arrivée : pas de frais, jour de l’arrivée ou non presentation : vous serez redevable de 100 % du montant total du séjour – Info : un lien d’annulation vous permettant d’annuler cette réservation vous sera transmis dans le mail de confirmation de réservation

Conditions complémentaires :
Le solde de la réservation devra être réglé au plus tard 5 jours avant votre arrivée. Vous recevrez une demande de paiement à régler.
Maximum 2 adultes par chambres
Supplément enfant de 2 à 4 ans dans lit parapluie (non-fourni) : 15€ petit-déjeuner inclus
Animaux non-acceptés

Résolution à l’amiable des litiges:

En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact préalablement avec notre Service Clients. Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges : Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale. Le médiateur MEDIATION-NET peut être saisi directement en ligne à l’adresse suivante : www.mediation-net-consommation.com – ou par courrier MEDIATION-NET Consommation – 34, rue des Épinettes – 75017 PARIS.

Etat descriptif type et conditions de location des logements meublés :
ANNEXE I

Etat descriptif type et conditions de location Studio le Cyprès

I. – Renseignements généraux.

Nom et adresse du propriétaire….Alban Cacaret……………………………………………, n° tél : 04 94 69 71 02
Nom et adresse de l’agence : ………………………………………………………………………….,
n° tél : ………………………
Adresse des lieux loués : Commanderie de Peyrassol – RN 7 – lieu dit La Rouvière- 83340 Flassans sur Issole
Date de construction : …env 1950……………..
Éventuellement classement : ………………………………………….
S’agit-il d’une construction classique en dur ? : oui ………………….
S’agit-il d’une villa avec jardin ? : non………………………………………………….
S’agit-il d’un appartement ou local situé dans un immeuble comportant plusieurs appartements, dans ce cas,combien ? : 3 ……………………………….
S’agit-il de pièces dans appartement ou villa déjà occupés partiellement : non…………………………………………..
Par le propriétaire ? :………………………………………………………..
Par d’autres locataires ? ………………………..
N° de l’appartement ou du local loué ?

Cyprès………………………………………………………………………………………………
Nombre de pièces principales ? ……….1………………………………………………………………………………………………..
Superficie totale des lieux loués ? ………….50m2…………………………………………………………………………………..
Étage : …….non………………………………………………………………………… (face droite – gauche)
Y a-t-il un ascenseur ? :………….non…………………………………………………………………………………………..
Y a-t-il un jardin ? : ……..oui……………………….(le locataire en a-t-il la jouissance ? ……………………………………..)
Y a-t-il un parc ? : ……oui……………………………(le locataire en a-t-il la jouissance ? ………………………………..oui…….)
Y a-t-il une cour ? : ………non……………………….(le locataire en a-t-il la jouissance ? ………………………………………)
Y a-t-il un garage ?: ………un parking………………………(le locataire en a-t-il la jouissance? …………..oui…………………………..)

II. Situation de l’immeuble dans la localité (plan éventuellement)
Distance de la mer : ………………………….40 km………………………………………………………………………………………………..
Distance de la plage la plus proche : 40km…………………………………………………………………………………………………….
Distance du lac : ……………non défini…………………………………………………………………………………………………………………..
Distance de la gare S.N.C.F. – de la gare des cars :.Gare de Aix en Provence à 1h. Gare de Toulon à 40 min. Gare des Arcs Draguignan 25 min.
Aéroport de Nice à 1h15. Aéroport de Marseille à 1h10. Aéroport de Toulon-Hyères à 1h ……………………………………….
Distance du centre ville : ………………….4 kms de Flassans sur Issole ………..
Exposition et vue (indiquer si les pièces donnent sur cour, sur rue, etc.) ………….sur jardin…………………………..
Living : …….sur jardin………………………………………………..,
chambre n° 1 : ………………………………………………………..
Chambre n° 2 : …………………………………………….,
chambre n° 3 : ……………………………………………………….
Y a-t-il une terrasse ? : …….non………………………………..,
des balcons ? : …………….non………………………………………….
Signaler les inconvénients du voisinage (bruits, odeurs, etc.) : ………………………………..aucun…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

III. – Description de l’appartement ou du local
Etat d’entretien : ……………très bon……………………………………….,
peinture : ………..date de 2016……………………………………………….
Y a-t-il l’eau chaude et froide, le gaz, l’électricité (voltage), un mode de chauffage (au gaz, à l’électricité, au mazout, au charbon) dans toutes les pièces ? : ……………………….eau, électricité, chauffage électrique dans toutes les pièces
Y a-t-il le téléphone ? : …………………………non………………
N°: ……………………………………………………………………
Pour chaque pièce principale – Préciser la surface, le nombre de fenêtres, le nombre de lits (à 1 place, à 2places), la literie, le mobilier (éventuellement l’équipement sanitaire pour les chambres) :
1erpièce : ……..petit salon 20m2……………………………………………………………………………………………………
2e pièce : ……………chambre double……15m2………………………………………………………………………………………………………………….
3e pièce :…………………………………………………………………………………………………………………………….
Pièces secondaires,
Y a-t-il une entrée ? : ……………………….. non……………………………………………………………………………….
Y a-t-il une cuisine ? : . oui………………………………,
surface :…………………8m2………………………………………………..
Y a-t-il un réchaud au gaz de ville, au butane, à l’électricité ? :
Avec/sans four ? : ….sans four…..
Y a-t-il une cuisinière au gaz de ville, au butane, à l’électricité, au charbon ? : butane…….
Avec/sans four ? : …………………sans………….four………………………………………………………………..
Y a-t-il un évier à eau chaude et froide ? : ……………………………oui……………………………………………………..
Y a-t-il un réfrigérateur ? contenance : ………………………….oui……………………………………………………………
Y a-t-il un vide-ordures ? : ………………………………non………………………………………………………………………..
Y a-t-il une batterie de cuisine complète ? :…………………………………..oui…………………………………………….
Y a-t-il une salle d’eau indépendante ? : ……………………oui……………………………………..,
surface : …….7m2………..
Avec lavabo, eau chaude et froide ? : …………………oui………………………………………………………………………
Avec douche : …………..oui………………………………………………………,
baignoire : ………….non……………………….
Avec bidet à eau courante chaude et froide ? : ……………non ……………………………………………………………….
Y a-t-il un wc dans l’appartement, à l’étage, dans la cour ? : …………………………wc dans l’appartement………………………………..
Vaisselle (pour combien de personnes) ? : …2 personnes…………………………………………………………………………………….
Equipements supplémentaires : Piscine chauffée extérieure & court de tennis

IV. – Modalités et prix de location.
Prix (commission éventuelle de l’agence comprise) (en francs) :
Juin Juillet Août Septembre (ou indication d’autres mois)
A la journée ……..159€ / nuit + 12€ de petit déjeuner/ personne ……2nuitées minimum……………..
A la semaine …………………………………………………….
A la quinzaine …………………………………………………..
Au mois ……………………………………………………………
Charges (eau, gaz, électricité, chauffage, téléphone) : comprises,
.Loyer d’avance (1)…..50% à la résa…………………………….F, payable : ………………………………………………………………………..
Remboursable en cas de dédit ……………1 jour……………………….. avant le début de la location.

ANNEXE II
Etat descriptif type et conditions de location Appartement le Figuier

I. – Renseignements généraux.

Nom et adresse du propriétaire….Alban Cacaret……………………………………………, n° tél : 04 94 69 71 02
Nom et adresse de l’agence : ………………………………………………………………………….,
n° tél : ………………………
Adresse des lieux loués : Commanderie de Peyrassol – RN 7 – 83340 Flassans sur Issole
Date de construction : ……….env 1950……………………….
Éventuellement classement : ………………………………………….
S’agit-il d’une construction classique en dur ? : oui ………………….
S’agit-il d’une villa avec jardin ? : non………………………………………………….
S’agit-il d’un appartement ou local situé dans un immeuble comportant plusieurs appartements, dans ce cas,combien ? : 3 ……………………………….
S’agit-il de pièces dans appartement ou villa déjà occupés partiellement : non…………………………………………..
Par le propriétaire ? :………………………………………………………..
Par d’autres locataires ? ………………………..
N° de l’appartement ou du local loué ? Figuier………………………………………………………………………………………………
Nombre de pièces principales ? ……….3………………………………………………………………………………………………..
Superficie totale des lieux loués ? ………….90m2…………………………………………………………………………………..
Étage : …………..1………………………………………………………………….. (face droite – gauche)
Y a-t-il un ascenseur ? :………….non…………………………………………………………………………………………..
Y a-t-il un jardin ? : ………oui………………………(le locataire en a-t-il la jouissance ? ……………………………………..)
Y a-t-il un parc ? : ……oui……………………………(le locataire en a-t-il la jouissance ? ………………………………..oui…….)
Y a-t-il une cour ? : ……………………………….(le locataire en a-t-il la jouissance ? ………………………………………)
Y a-t-il un garage ?: ………un parking………………………(le locataire en a-t-il la jouissance? …………..oui…………………………..)

II. Situation de l’immeuble dans la localité (plan éventuellement)
Distance de la mer : …………………………………….40km……………………………………………………………………………………..
Distance de la plage la plus proche : …..40 km………………………………………………………………………………………………..
Distance du lac : ……………non défini…………………………………………………………………………………………………………………..
Distance de la gare S.N.C.F. – de la gare des cars : Gare de Aix en Provence à 1h. Gare de Toulon à 40 min. Gare des Arcs Draguignan 25 min.
Aéroport de Nice à 1h15. Aéroport de Marseille à 1h10. Aéroport de Toulon-Hyères à 1h ……………………………………….
Distance du centre ville : ………………….4 kms de Flassans sur Issole ………..
Exposition et vue (indiquer si les pièces donnent sur cour, sur rue, etc.) ………………………………………
Living : ………sur chemin………………………………………………,
chambre n° 1 : ……….sur chemin……………………………………………….
Chambre n° 2 : ……….sur chemin……………………………………,
chambre n° 3 : ……………………………………………………….
Y a-t-il une terrasse ? : …….non………………………………..,
des balcons ? : …………….non………………………………………….
Signaler les inconvénients du voisinage (bruits, odeurs, etc.) : ………………………………..aucun…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

III. – Description de l’appartement ou du local
Etat d’entretien : ……………très bon……………………………………….,
peinture : …………….date de 2016…………………………………………..
Y a-t-il l’eau chaude et froide, le gaz, l’électricité (voltage), un mode de chauffage (au gaz, à l’électricité, au mazout, au charbon) dans toutes les pièces ? : ……………………….eau, électricité, chauffage électrique dans toutes les pièces
Y a-t-il le téléphone ? : …………………………non………………
N°: ……………………………………………………………………
Pour chaque pièce principale – Préciser la surface, le nombre de fenêtres, le nombre de lits (à 1 place, à 2places), la literie, le mobilier (éventuellement l’équipement sanitaire pour les chambres) :
1erpièce : …….. grand salon avec cuisine ouverte……..50m2…………………………………………………………………………………………….
2e pièce : …………… 1 chambre avec douche au rez-de-chaussée 15m2……………………………………………………………………………………..
3e pièce : …. 1 chambre avec douche au 1 er étage ……..25m2……………………………………………………………………………………………..
Pièces secondaires,
Y a-t-il une entrée ? : ……..oui………………… non……………………………………………………………………………….
Y a-t-il une cuisine ? : . oui………………………………,
surface :…………………………………………………………………..
Y a-t-il un réchaud au gaz de ville, au butane, à l’électricité ? :
Avec/sans four ? : .avec four……..
Y a-t-il une cuisinière au gaz de ville, au butane, à l’électricité, au charbon ? : …………………électricité…….
Avec/sans four ? : …………………………….four………………………………………………………………..
Y a-t-il un évier à eau chaude et froide ? : ……………………………oui……………………………………………………..
Y a-t-il un réfrigérateur ? contenance : ………………………….oui……………………………………………………………
Y a-t-il un vide-ordures ? : ………………………………non………………………………………………………………………..
Y a-t-il une batterie de cuisine complète ? :…………………………………..oui…………………………………………….
Y a-t-il une salle d’eau indépendante ? : ……………………oui……………………………………..,
surface : ….5m2…………..
Avec lavabo, eau chaude et froide ? : …………………oui………………………………………………………………………
Avec douche : …………..oui………………………………………………………,
baignoire : …………..non………………………
Avec bidet à eau courante chaude et froide ? : …………………………………..non………………………………………..
Y a-t-il un wc dans l’appartement, à l’étage, dans la cour ? : …………………………wc dans l’appartement………………………………..
Vaisselle (pour combien de personnes) ? : …………………..4 personnes…………………………………………………………………..
Equipements supplémentaires : Piscine chauffée extérieure & court de tennis

IV. – Modalités et prix de location.
Prix (commission éventuelle de l’agence comprise) (en francs) :
Juin Juillet Août Septembre (ou indication d’autres mois)
A la journée ……..229€ / nuit + 12€ de petit déjeuner/ personne ……2 nuitées minimum……………..
A la semaine …………………………………………………….
A la quinzaine …………………………………………………..
Au mois ……………………………………………………………
Charges (eau, gaz, électricité, chauffage, téléphone) : comprises, non comprises.Loyer d’avance (1)…. 50% à la résa……………………………………………………………F, payable : ………………………………………………………………………..
Remboursable en cas de dédit ………..1 jour avant le début de la location.

ANNEXE III
Etat descriptif type et conditions de location Appartement le Chêne

I. – Renseignements généraux.

Nom et adresse du propriétaire….Alban Cacaret……………………………………………, n° tél : 04 94 69 71 02
Nom et adresse de l’agence : ………………………………………………………………………….,
n° tél : ………………………
Adresse des lieux loués : Commanderie de Peyrassol – RN 7 – 83340 Flassans sur Issole
Date de construction : …env 1950……………………………..
Éventuellement classement : ………………………………………….
S’agit-il d’une construction classique en dur ? : oui ………………….
S’agit-il d’une villa avec jardin ? : non………………………………………………….
S’agit-il d’un appartement ou local situé dans un immeuble comportant plusieurs appartements, dans ce cas,combien ? : 3 ……………………………….
S’agit-il de pièces dans appartement ou villa déjà occupés partiellement : non…………………………………………..
Par le propriétaire ? :………………………………………………………..
Par d’autres locataires ? ………………………..
N° de l’appartement ou du local loué ? Figuier………………………………………………………………………………………………
Nombre de pièces principales ? ……….4………………………………………………………………………………………………..
Superficie totale des lieux loués ? ………….90m2…………………………………………………………………………………..
Étage : …………..1………………………………………………………………….. (face droite – gauche)
Y a-t-il un ascenseur ? :………….non…………………………………………………………………………………………..
Y a-t-il un jardin ? : …oui……………………………(le locataire en a-t-il la jouissance ? ……………………………………..)
Y a-t-il un parc ? : ……oui……………………………(le locataire en a-t-il la jouissance ? ………………………………..oui…….)
Y a-t-il une cour ? : ……………………………….(le locataire en a-t-il la jouissance ? ………………………………………)
Y a-t-il un garage ?: ………un parking………………………(le locataire en a-t-il la jouissance? …………..oui…………………………..)

II. Situation de l’immeuble dans la localité (plan éventuellement)
Distance de la mer : ………………………40 km……………………………………………………………………………………………………
Distance de la plage la plus proche : ……………………………………40km……………………………………………………………….
Distance du lac : ………………………..non défini………………………………………………………………………………………………………
Distance de la gare S.N.C.F. – de la gare des cars : Gare de Aix en Provence à 1h. Gare de Toulon à 40 min. Gare des Arcs Draguignan 25 min.
Aéroport de Nice à 1h15. Aéroport de Marseille à 1h10. Aéroport de Toulon-Hyères à 1h ……………………………………….
Distance du centre ville : ………………….4 kms de Flassans sur Issole ………..
Exposition et vue (indiquer si les pièces donnent sur cour, sur rue, etc.) ………………………………………
Living : ………..sur jardin…………………………………………….,
chambre n° 1 : ………………………………………………………..
Chambre n° 2 : …sur chemin………………………………………….,
chambre n° 3 : …………………sur chemin…………………………………….
Y a-t-il une terrasse ? : ……oui………………………………..,
des balcons ? : …………….non………………………………………….
Signaler les inconvénients du voisinage (bruits, odeurs, etc.) : ………………………………..aucun…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

III. – Description de l’appartement ou du local
Etat d’entretien : ……………très bon……………………………………….,
peinture : ………………..date de 2017……………………………………….
Y a-t-il l’eau chaude et froide, le gaz, l’électricité (voltage), un mode de chauffage (au gaz, à l’électricité, au mazout, au charbon) dans toutes les pièces ? : ……………………….eau, électricité, chauffage électrique dans toutes les pièces
Y a-t-il le téléphone ? : …………………………non………………
N°: ……………………………………………………………………
Pour chaque pièce principale – Préciser la surface, le nombre de fenêtres, le nombre de lits (à 1 place, à 2places), la literie, le mobilier (éventuellement l’équipement sanitaire pour les chambres) :
1erpièce : …….. 1 salon et un espace cuisine au rez-de-jardin ……50m2………………………………………………………………………………………………
2e pièce : …………… 1 chambre double avec douche au 1er étage ………………………10m2…………………………………………………………….
3e pièce : …. 1 chambre double avec douche au 1er étage ………………….15m2…………………………………………………………………………………
4e pièce : …. 1 chambre avec deux lits simples au 1er étage …………………….15m2………………………………………………………………………………

Pièces secondaires,
Y a-t-il une entrée ? : ……………………….. non……………………………………………………………………………….
Y a-t-il une cuisine ? : . oui………………………………,
surface :……..5m2……………………………………………………………
Y a-t-il un réchaud au gaz de ville, au butane, à l’électricité ? :
Avec/sans four ? : ………
Y a-t-il une cuisinière au gaz de ville, au butane, à l’électricité, au charbon ? : …………………électricité…….
Avec/sans four ? : …………………………….four………………………………………………………………..
Y a-t-il un évier à eau chaude et froide ? : ……………………………oui……………………………………………………..
Y a-t-il un réfrigérateur ? contenance : ………………………….oui……………………………………………………………
Y a-t-il un vide-ordures ? : ………………………………non………………………………………………………………………..
Y a-t-il une batterie de cuisine complète ? :…………………………………..oui…………………………………………….
Y a-t-il une salle d’eau indépendante ? : ……………………oui……………………………………..,
surface : …..8m2………….
Avec lavabo, eau chaude et froide ? : …………………oui………………………………………………………………………
Avec douche : …………..oui………………………………………………………,
baignoire : …………..non………………………
Avec bidet à eau courante chaude et froide ? : …………………………………..non………………………………………..
Y a-t-il un wc dans l’appartement, à l’étage, dans la cour ? : …………………………wc dans l’appartement………………………………..
Vaisselle (pour combien de personnes) ? : ………6 personnes……………………………………………………………………………….
Equipements supplémentaires : Piscine chauffée extérieure & court de tennis

IV. – Modalités et prix de location.
Prix (commission éventuelle de l’agence comprise) (en francs) :
Juin Juillet Août Septembre (ou indication d’autres mois)
A la journée ……..369€ / nuit + 12€ de petit déjeuner/ personne …….2 nuitées minimum…………….
A la semaine …………………………………………………….
A la quinzaine …………………………………………………..
Au mois ……………………………………………………………
Charges (eau, gaz, électricité, chauffage, téléphone) : comprises, non comprises.Loyer d’avance (1)………50% à la résa…………………………F, payable : ………………………………………………………………………..
Remboursable en cas de dédit ………….1 jour avant le début de la location.